Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La multifonction
PROMODIS - Société Anonyme à forme coopérative

Numéro de dépôt :
97695957
Date de dépôt :
18/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2007

Présentation de la marque La multifonction

Déposée le 18 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PROMODIS à forme coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La multifonction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODIS à forme coopérative domicilié(e) Parc d'Activités de la Saussaye - Rue des Hêtres - ST CYR EN VAL, 45075 ORLEANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 631 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMODIS - France.

La marque La multifonction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La multifonction est expirée depuis le 18 septembre 2007.

PROMODIS à forme coopérative a également déposé les autres marques suivantes : La multifonction des compétences , C'EST SUR, C'EST PROMODIS , AIR PRO , C'est sûr, c'est PROMODIS , L'ESSENTIEL , C'est sûr, c'est , L'ESSENTIEL


PROMODIS - Société Anonyme à forme coopérative - Parc d'Activités de la Saussaye - Rue des Hêtres - ST CYR EN VAL, 45075 ORLEANS CEDEX 2 - France - SIREN 331631796


PROMODIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).